Produit CitNOW (édition d'octobre 2023)

Zype TV Ltd (t/a CitNOW) (« CitNOW ») fournit des solutions de Produits CitNOW sur la base d’un abonnement (« Produit CitNOW »). Il y a 4 abonnements principaux de produit qui sont disponibles sur les plateformes iOS, Android et Desktop : Atelier, Vente, Web et Carrosserie. Les parties supplémentaires de la plateforme comprennent, sans s’y limiter, le Tableau de bord et les Rapports. Lorsque le Fournisseur n’est pas CitNOW, il agira en tant que revendeur agréé de CitNOW et s’assurera que CitNOW fournit les Produits CitNOW au Client pour le compte du Fournisseur.

Le présent Accord de licence complète les Conditions générales de CitNOW (« Conditions générales ») et s’applique spécifiquement aux abonnements des Produits CitNOW référencés ci-dessus. En cas de conflit entre le Bon de commande, les présentes Conditions générales et le ou les Accords de licence, l’ordre de priorité suivant s’appliquera : (1) le Bon de commande ; (2) les Conditions générales ; et (3) le ou les Accords de licence. Les termes définis dans le présent Accord de licence ont la signification qui leur est donnée dans les Conditions générales. Les définitions supplémentaires suivantes s’appliquent dans le présent Accord de licence.

Définitions supplémentaires

Date d’entrée en vigueur du Produit CitNOW : la date à laquelle CitNOW fournit les premières sessions de formation au Client en ce qui concerne le Produit et sera la date à laquelle la Durée initiale du Produit CitNOW commence. Si aucune formation n’est dispensée, la facturation commence à la date du Contrat.

Durée initiale du Produit CitNOW : la période initiale du présent Accord de licence, telle que détaillée dans le Bon de commande et calculée à partir de la Date d’entrée en vigueur du produit CitNOW, à moins que cette période initiale ne soit prolongée pour s’aligner sur d’autres abonnements à des Produits conformément à la clause 5.1 des Conditions générales.

Kit : tout équipement que Nous Vous fournissons si Vous l’avez commandé dans le Bon de commande ou en tant qu’Extension tel que prévu pour une partie de l’Abonnement. Les éléments inclus dans le Kit sont énumérés à la Section 3 du Bon de commande.

1. Durée et résiliation
   1. Clause de rupture. En ce qui concerne les Produits CitNOW, le Client se voit accorder une option de rupture pour résilier cet Accord de licence qui remplace la clause 5.3 (Résiliation pour raisons de commodité) dans les Conditions générales. Si le Client n’est pas satisfait du produit CitNOW, on lui conseille de contacter customer@citnowgroup.com pour s'assurer qu’il exploite pleinement tout le potentiel du Produit CitNOW. Si le Client n’est toujours pas satisfait, il peut annuler son abonnement au Produit CitNOW dans quatre-vingt-dix (90) premiers jours de la Durée initiale du Produit CitNOW ou de toute Période de renouvellement. Si le Client exerce son droit d’annulation en vertu de la présente clause, il sera uniquement tenu de payer les Frais encourus jusqu’à la fin de la période d’annulation pour le Produit CitNOW. Aucun autre Frais ne sera dû pour le Produit CitNOW. Si le Client n’exerce pas son droit de résiliation en vertu de la présente clause, après l’expiration de la période de quatre-vingt-dix (90) jours, l’Accord se poursuivra pour la Durée minimale initiale. Pour éviter toute ambiguïté, cette clause de rupture ne s’appliquera pas aux autres Produits souscrits par le Client dans le cadre de l’Accord. CitNOW aura également le droit d’annuler la fourniture du Produit CitNOW en donnant au Client un préavis écrit de 90 jours au début de toute Période de renouvellement pour ce Produit. Si CitNOW donne un avis d’annulation concernant le Produit CitNOW, cet Accord de licence sera résilié à l’expiration du préavis de quatre-vingt-dix (90) jours.
   2. Maintien des Conditions générales et des autres Accords de licence. Pour éviter toute ambiguïté, à moins que l’Accord ne soit résilié dans son intégralité conformément à la clause 5 des Conditions générales, si le Client a acheté d’autres Produits/Services faisant l’objet d’un Accord de licence distinct, l’Accord de licence et les Conditions générales relatives à ces autres Produits/Services resteront pleinement en vigueur, nonobstant la résiliation du présent Accord de licence.
   3. Droits d’accès au Contenu en cas de Résiliation. En cas de résiliation, le Client ne sera plus en mesure d'accéder au Produit CitNOW. De plus, si le Client est un Groupe de concessionnaires ou un OEM, les Revendeurs du groupe du Client ne pourront plus accéder au Produit CitNOW. Les données personnelles peuvent être récupérées comme indiqué dans l’Avis de confidentialité de CitNOW : https://www.CitNOW.org/privacy
2. Assistance technique et disponibilité
   1. Assistance technique. Pendant l’abonnement du Client au Produit CitNOW, CitNOW mettra à la disposition du Client une Assistance technique.
   2. Coordonnées. Vous pouvez contacter CitNOW pour obtenir de l'aide en utilisant les méthodes annoncées sur le site Web de CitNOW. Le Client accepte que CitNOW puisse utiliser les coordonnées du Client, ou de l’employeur du Client, fournies à CitNOW pour aider le Client dans l’utilisation du Produit CitNOW et fournir une assistance continue.
   3. Niveaux et conservation. Conformément à la clause 1.5 des Conditions générales du Groupe CitNOW (Niveaux de Produits), les Produits CitNOW sont disponibles en divers niveaux, Standard, Plus et Pro. Les fonctionnalités sont disponibles dans chaque Offre de niveau de produit. La conservation maximale des Données et du Contenu des Consommateurs sera déterminée en fonction du Niveau auquel le Client souscrit pour le Produit CitNOW, conformément à nos politiques de conservation des données et contenu.
3. Conditions applicables au kit
   1. Kit. Si cela lui a été demandé, comme indiqué dans le Bon de commande, CitNOW peut mettre à la disposition du Client un kit approprié, qui peut inclure, mais sans s’y limiter, des pare-vents, des trépieds et des appareils mobiles. Les Frais pour le kit seront payés conformément à la Section 4 du Bon de commande et à la Clause 4 des Conditions générales.
   2. Le Client reconnaît et accepte que :
      • L’appareil mobile contenu dans le Kit restera la propriété de CitNOW ;
      • A la fin du contrat, le client doit retourner le ou les appareils mobiles au bureau de CitNOW comme indiqué dans l’en-tête du Bon de commande dans un délai de quatorze (14) jours. Le Client est responsable de la livraison de l’appareil mobile jusqu’à ce que CitNOW reçoive le colis en toute sécurité.
      • Les tentatives de modification ou de contourner les restrictions de l’appareil mobile constituent une violation de la clause 9 et de la clause 10.3 des Conditions générales
   3. Tout élément inclus dans le kit fourni ne sera pas forcément neuf, mais CitNOW s'assurera qu'il est en bon état et adapté à l'usage. Dans tous les cas, les Kits qui ne sont pas adaptés seront remplacés conformément à la clause 3.5.
   4. Si l’appareil mobile de CitNOW qui a été fourni est perdu ou endommagé par le Client ou les Utilisateurs, le Client devra payer un coût de remplacement au prix de revient du modèle spécifique. Si les appareils sont améliorés ou obsolètes à l'avenir, le coût de remplacement pourrait être différent.
   5. Les appareils mobiles seront remplacés par CitNOW sans délai excessif à la suite d’une demande du client, bien que des frais puissent être facturés conformément à la clause 3.4. L’impossibilité d’effectuer un remplacement en raison d’un retard causé par un fournisseur tiers ne constituera pas une violation de l’Accord. Le Client devra s’assurer que tous les téléphones défectueux ou cassés seront renvoyés au Bureau de CitNOW sans retard excessif et, dans tous les cas, dans les 14 jours suivant la réception du remplacement. Le non-respect de cette obligation constituera une violation de l’Accord.

Annexe A - Annexe sur le traitement des données

• Champ d’application et durée du traitement : Fournir le service. La durée est définie comme étant aussi longue tant qu’un contrat reste actif entre CitNOW et le Client. La conservation des données des consommateurs est définie par le Niveau de produit auquel le Client a souscrit.
• Catégories de données personnelles : Noms, adresses électroniques et numéros de téléphone du personnel de la concession. Noms, adresses électroniques et numéros de téléphone des consommateurs, données relatives aux Véhicules, y compris, mais sans s'y limiter, l'immatriculation, le numéro d'identification du véhicule et les données relatives à l'état du véhicule
• Motif du traitement : Fournir la solution vidéo au client
• Sous-traitants : CitNOW - Zype TV Sous-traitants