Produits Triage et Appraise de CitNOW pour l’UE (Édition de juin 2025)

Zype TV Ltd (Numéro de société 06630126) opérant en tant que CitNOW et Vehicle Vision International Limited (« Vehicule Vision ») sont deux sociétés appartenant à CitNOW Group. Zype TV Ltd (et certaines de ses filiales opérant dans l’Union européenne). Ce sont des revendeurs agréés des applications du Produit Appraise et Vehicle Vision Triage fournis sur la base d’un abonnement (« Produit »). Ces deux entités fournissent des solutions logicielles à leurs clients sur la base d’un abonnement. Le Fournisseur sera CitNOW et CitNOW agira en tant que revendeur agréé de Vehicle Vision et CitNOW s’assurera que Vehicle Vision fournit les Produits au Client pour le compte de CitNOW (« Fournisseur »).

L’Accord de licence couvre deux abonnements à des Produits disponibles sur les plateformes iOS, Android et Desktop : Triage and Appraise.

Le présent Accord de licence complète les Conditions générales de CitNOW Group (« Conditions générales ») et s’applique spécifiquement aux abonnements du Produit référencé ci-dessus. En cas de conflit entre le Bon de commande, les Conditions générales et le présent Accord de licence, l’ordre de priorité suivant s’appliquera :

1. le Bon de commande ;
2. les Conditions générales ; et
3. l’Accord de licence.

Les termes définis dans le présent Accord de licence ont la signification qui leur est donnée dans les Conditions générales.

1. Durée et résiliation
   1. Annulation. Conformément à la clause 5.3 des Conditions générales, le Client peut résilier le présent Accord de licence en faisant parvenir une notification écrite d'au moins 90 jours avant la fin de la Durée minimale initiale ou de toute Période de renouvellement, selon le cas. La notification de résiliation doit être envoyée à customer@citnowgroup.com.
   2. Maintien des Conditions générales et des autres Accords de licence. Pour éviter toute ambiguïté, à moins que l’Accord ne soit résilié dans son intégralité conformément à la clause 5 des Conditions générales, si le Client a acheté d’autres Produits/Services faisant l’objet d’un Accord de licence distinct, l’accord de licence et les Conditions générales relatives à ces autres Produits/Services resteront pleinement en vigueur, nonobstant la résiliation du présent Accord de licence.
   3. Droits d'accès au contenu en cas de résiliation. En cas de résiliation, le Client ne sera plus en mesure d'accéder au Produit. De plus, si le Client est un Groupe de concessionnaires ou un OEM, les Revendeurs du groupe du Client ne pourront plus accéder au Produit. Les données personnelles peuvent être récupérées sur demande auprès du Fournisseur, sous réserve des délais de conservation.
   4. Cession. CitNOW peut à tout moment concéder des sous-licences, céder, renouveler, facturer ou négocier de toute autre manière tout ou partie de ses droits et obligations en vertu de la présente licence, à condition d'en informer le Client par écrit. 
2. Utilisation du Produit
   1. Produits. Le Client peut présenter l'un ou l'autre Produit sous forme de widget directement sur son site web ou partager directement son URL avec les Consommateurs. Le Consommateur saisit ses Informations personnelles et celles relatives au véhicule directement dans le Produit, qui est partagé avec le Client par courrier électronique ou intégré à un autre produit du Client. Le Client reconnaît que l'utilisation principale du Produit est de faciliter un outil de communication ouvert pour l'évaluation ou le pré-diagnostic de véhicules entre le Client et le Consommateur, afin de faciliter les activités d'achat, de vente, d'échange ou de réservation ou d'inspection de pré-diagnostic d'un véhicule pour le Client et le Consommateur. Aucun autre cas d'utilisation ne sera autorisé sans l'accord écrit de CitNOW. L'utilisation abusive constitue une violation substantielle du présent Accord de licence.
      
      Le produit fourni par CitNOW au Client est au bénéfice de ;
      1. CitNOW Appraise. Évaluer les véhicules des Consommateurs pour l'achat ou l'échange de pièces par le Client ;
      2. CitNOW Triage. Pré-diagnostiquer à distance les problèmes des véhicules des Consommateurs.
   2. Utilisation équitable. Le Fournisseur se réserve le droit d'imposer un plafond d'Utilisation équitable (« Utilisation équitable ») pour le nombre de recherches que le Client peut effectuer par mois civil. Ceci sera indiqué sur le Bon de commande.
   3. Transactions. Le Client reconnaît que CitNOW n'est pas partie à une transaction entre le Client et le Consommateur et ne sera en aucun cas responsable des déclarations faites par le Client ou le Consommateur. Le Client reconnaît en outre que CitNOW n'agit en aucune manière en qualité d'agent du Client ou du Consommateur et que le Client et le Consommateur seront séparément responsables et redevables l'un envers l'autre de toute transaction entre les Parties.
   4. Données du Consommateur. Les Consommateurs doivent fournir leurs Données, y compris les Données personnelles, directement dans le Produit, et CitNOW doit envoyer ces Données au Client par e-mail ou par intégration avec un autre produit du Client. Conformément aux clauses 6 et 7 des Conditions générales du CitNOW Group, le Fournisseur agit en tant que Sous-traitant et le Client est le Responsable du traitement. Le Client garantit que les données obtenues uniquement par le biais du Produit ne seront utilisées qu'aux fins du Produit.
3. Assistance technique et disponibilité
   1. Assistance technique. Pendant la durée de l'abonnement du Client à CitNOW Triage et/ou Appraise, CitNOW mettra à la disposition du Client une assistance technique. 
   2. Contact. Le Client accepte que CitNOW puisse utiliser les coordonnées du Client, ou de l’employeur du Client, fournies à CitNOW pour aider le Client dans l’utilisation du Produit et offrir une assistance continue. 
      
      Vous pouvez contacter CitNOW pour obtenir de l'aide en utilisant les méthodes suivantes ;
      • E-mail: support@vehicle-vision.com
      • Numéro de téléphone: +44 (0)116 216 8555

Annexe A - Annexe relative au traitement des données

En ce qui concerne le traitement par les Fournisseurs des données personnelles fournies par le client, la section 6 des Conditions générales s’applique. Les informations suivantes précisent le traitement basé sur la section 6.3 des Conditions générales :

• Finalité et durée du traitement : Pour fournir le service. La durée est définie comme étant la période pendant laquelle il existe un contrat actif entre CitNOW et le Client. La conservation des données du Consommateur est définie par le niveau de service auquel le Client a souscrit.
• Catégories de données personnelles : Informations sur le Client : nom, adresse e-mail, fonction, numéro de téléphone. Informations sur le Consommateur : nom, adresse électronique, numéro de téléphone, immatriculation du véhicule, numéro d'identification du véhicule (VIN), données sur l'état du véhicule.
• Finalité du traitement : fournir le Produit au Client et au Consommateur pour faciliter l'exécution de l’Accord.
• Sous-traitants: Sous-traitants - CitNOW